I – Finances et subventions.

1/ Vote des taux – fiscalité exercice 2009
2/ Vote du budget primitif de l’exercice 2009 - budget principal.
3/ Vote des subventions aux associations locales et au CCAS – exercice 2009.
4/ Demande de remise gracieuse des pénalités de retard de paiement sur la Taxe Locale d’Équipement.
5/ Demande de subvention Dotation Globale d’Équipement 2009 pour le réaménagement du chemin Collet Redon.
6/ Demande de subvention à la Communauté du Pays d’Aix – Réaménagement de l’escalier de l’Hôtel de Ville de Venelles.

II – Développement durable.

7/ Reconduction et extension du dispositif de SUBVENTIONS d’équipement et D’AIDES en faveur du développement durable mis en place par la commune.
8/ Engagement de la commune dans la mise en œuvre d’une démarche de développement durable type « Agenda 21 » - réponse de la commune de Venelles à l’appel à candidature lancée par l’Agence régionale pour l’environnement (ARPE).

III – personnel et ressources humaines.

9/ Prestations d’action sociale servies aux agents de la commune de Venelles – adhésion de la commune au Comité National d’Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales (CNAS).
10/ Convention de partenariat entre la délégation départementale du CNAS et la commune de venelles – fixation du siege de ladite délégation à la mairie de venelles – mise à disposition de moyens humains, logistiques et administratifs.

IV - Urbanisme

11/ Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable au nom de la Commune.

- Décisions -

Note de synthèse (PDF)