lundi 19 mars 2012
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
Par Venelles pour Vous, lundi 19 mars 2012 à 14:43 :: Conseil Municipal
Ordre du jour
FINANCES ET SUBVENTIONS
1/ Vote des taux de la fiscalité - Exercice 2012.
2/ Décision modificative n° 1 - Budget ville 2012.
3/ Vote de la subvention 2012 au CCAS - Ajustement.
4/ Vote de la subvention 2012 a l’association Comité d’Animation de Venelles (ACAVE).
5/ Garantie d’emprunt « PLS construction» contracté auprès du Crédit Foncier de France par la s.a. hlm Famille et Provence pour l’acquisition en VEFA de 3 logements sociaux locatifs « les Cardelines » à Venelles.
6/ Garantie d’emprunt « PLS construction» contracté auprès du Crédit Foncier de France par la s.a. hlm Famille et Provence pour l’acquisition en VEFA de 3 logements sociaux locatifs « Velenna Nova » à Venelles.
7/ Demande de fonds de concours de fonctionnement pour le débroussaillement des équipements publics communaux - Exercice 2012.
PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES
8/ Primes – Prime de fonctions et de résultats (P.F.R.).Décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant sur délégation du conseil municipal.
(Délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).