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lundi 21 décembre 2009

Paroles Citoyennes décembre 2009

Au sommaire
  • Edito : Nous sommes inquiets
  • Projet de budget 2010 de la commune : que retenir?
  • Coup de Gueule
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mercredi 16 décembre 2009

Elections d’Aix : épilogue provisoire

Epilogue provisoire du troisième tour de l’élection municipale d’Aix-en-Provence de juillet dernier : le tribunal administratif de Marseille a rejeté le recours présenté par la liste d’Alexandre Medvedowsky demandant l’annulation du scrutin. Voici la dépêche publiée ce mardi sur le site de La Provence sous la signature d’Alexandra Ducamp :




Le rapporteur public a conclu, ce matin, devant le tribunal administratif de Marseille au rejet du recours d’Alexandre Medvedowsky (PS), qui demandait l’annulation de l’élection de Maryse Joissains (UMP) en juillet dernier. En revanche, il a jugé que 96 votes étaient entachés de nullité: le tribunal devrait donc revoir l’écart de voix entre les deux candidats de 187 à 91.

Les propos peu amènes de Maryse Joissains envers la décision du Conseil d’Etat, qui avait annulé son élection en 2008, ont été au cœur des débats. Le rapporteur public a estimé que même s’ils “pouvaient être injurieux ou diffamants”, ils l’étaient envers une institution, laquelle n’était pas un adversaire dans la campagne municipale de la candidate UMP. Et qu’ils ne constituaient donc pas une manœuvre pouvant entacher la sincérité du scrutin. Le camp d’Alexandre Medvedowsky ne cachait pas sa déception face au rejet de sa demande. Mais les conclusions du rapporteur public et les arguments du conseil de Maryse Joissains, estimant devant le tribunal qu’il pouvait y avoir “un problème” dans les formations de jugement au Conseil d’Etat - “Sur quinze membres, cinq avaient eu des fonctions dans les cabinets ministériels” - leur laissent un espoir en cas d’appel devant la plus haute juridiction administrative. La décision du tribunal marseillais devrait être rendue le 23 décembre

vendredi 11 décembre 2009

Prochain Conseil Municipal le 15/12/2009

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 15 décembre 2009 en Mairie.

Les principales délibérations concerneront le budget primitif 2010 ainsi que les taxes et impôts pour 2010.

Note de synthèse et annexes :

Note synthèse du Conseil Municipal du 15 décembre 2009

Modalités d’attribution des aides communales

Annexe actualisation du régime indemnitaire des agents