Venelles pour Vous

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mardi 19 juin 2012

Conseil Municipal du 19 juin 2012

Voici la note explicative de synthèse et l’ordre du jour (format pdf) du prochain Conseil Municipal qui se tiendra ce soir :

Note de Synthèse pour le Conseil Municipal du 19 juin 2012

lundi 19 mars 2012

Ordre du jour du prochain Conseil Municipal

Voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de Venelles qui se tiendra le 20 mars 2012. Vous pouvez également consulter la note explicative de synthèse au format pdf :Note de synthèse pour le CM du 20 mars 2012.

Ordre du jour

 

FINANCES ET SUBVENTIONS

1/ Vote des taux de la fiscalité - Exercice 2012.

2/ Décision modificative n° 1 - Budget ville 2012.

3/ Vote de la subvention 2012 au CCAS - Ajustement.

4/ Vote de la subvention 2012 a l’association Comité d’Animation de Venelles (ACAVE).

5/ Garantie d’emprunt « PLS construction» contracté auprès du Crédit Foncier de France par la s.a. hlm Famille et Provence pour l’acquisition en VEFA de 3 logements sociaux locatifs « les Cardelines » à Venelles.

6/ Garantie d’emprunt « PLS construction» contracté auprès du Crédit Foncier de France par la s.a. hlm Famille et Provence pour l’acquisition en VEFA de 3 logements sociaux locatifs « Velenna Nova » à Venelles.

7/ Demande de fonds de concours de fonctionnement pour le débroussaillement des équipements publics communaux - Exercice 2012.

PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

8/ Primes – Prime de fonctions et de résultats (P.F.R.).

Décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant sur délégation du conseil municipal.

(Délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).

vendredi 18 novembre 2011

Conseil municipal du 23/11/2011

Le Prochain Conseil Municipal se tiendra le 23 novembre 2011 à 18h30.

Vous pouvez consulter l'ordre du jour ainsi que la note de synthèse sur le site Venelles en Vie.

lundi 12 septembre 2011

Lettre ouverte à JP Saez

Monsieur le maire,

Nous avons découvert avec stupeur la maladie qui vous frappe et, comme toujours, celle-ci est injuste.

Nous voulions que vous sachiez que, malgré les combats politiques que nous avons menés et qui nous ont souvent opposés, nous souhaitons que vous vaincrez cette maladie, ce fléau et qu’à nouveau, nous puissions débattre ensemble.

Connaissant votre pugnacité, votre volonté, nous ne doutons pas que vous gagnerez cette bataille.

Tous nos vœux vous accompagnent.

Venelles pour Vous et Venelles en Vie

vendredi 24 septembre 2010

Ordre du jour du Conseil Municipal du 27/09/2010

Lire la note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 27 septembre 2010 (format pdf)

Ordre du jour :

I – Institutions.

1/ Service public d’assainissement non-collectif (SPANC) communautaire – présentation du rapport annuel 2009.

II – affaires scolaires.

2/ RENOUVELLEMENT DE L’OPERATION « LIRE ET FAIRE LIRE » DURANT L’INTERCLASSE CANTINE.

III – TRAVAUX.

3/ TRAVAUX D’ECHENILLAGE CAMPAGNE 2010.

IV – Finances et subventions.

4/ Demande de fonds de concours spécifique aux véhicules propres mis en place par la communauté du pays d’Aix – acqusisition d’un véhicule électrique par la commune.

5/ Demande d’aide financière à l’ADEME et à la Communauté du Pays d’Aix au titre des dispositifs que ces institutions ont respectivement mis en place pour l’acquisition de véhicules électriques.

6/ DEMANDE DE SUBVENTION AU CG13 DANS LE CADRE DU CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT 2010 – 2012.

7/ DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 – BUDGET VILLE 2010.

V – Développement durable et aménagement du territoire.

8/ Vente d’une parcelle du Domaine privé de la Commune à M. Lionel TCHAREKLIAN.

9/ acqusisiton d’un terrain par la commune – autorisation donnée au Maire de signer les actes liés à cette opération.

VI – Décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du conseil municipal.

(délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).

mercredi 2 juin 2010

Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin 2010

Lire la note explicative de synthèse pour le Conseil Municipal de Venelles du 07 juin 2010 (format pdf)

Ordre du jour :

I - INSTITUTIONS.

1/ DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES FORESTIERES DES BOUCHES-DU-RHONE A LAQUELLE A ADHERE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE COMPTE DE SES MEMBRES.
2/ EAU ET ASSAINISSEMENT - RAPPORTS TECHNIQUES ET FINANCIERS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS ASSURES PAR LA REGIE DES EAUX DE VENELLES - EXERCICE 2009.

II - PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES.

3/ CREATION DE POSTES.
4/ CONTRAT CADRE DE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL TERRITORIAL CONCERNANT LA SANTE/PREVOYANCE/ DEPENDANCE DU CDG13.

III - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI.

5/ MISE A DISPOSITION DU PARC DES SPORTS POUR L'ORGANISATION DE LA 16EME FOIRE DU PAYS D'AIX A VENELLES DES 10, 11 ET 12 SEPTEMBRE 2010 -CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L'ASSOCIATION DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE VENELLES.

IV - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - ASSURANCES.

6/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'AFFERMAGE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE : AVENANT N°2.
7/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'AFFERMAGE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE : CHOIX DU DELEGATAIRE.

V - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE.

8/ DENOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL DIT « D'HONNEUR » DU PARC DES SPORTS MAURICE DAUGE : « TERRAIN D'HONNEUR JULIEN SIGNORET ».
9/ EXTENSION DU DISPOSITIF DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ET D'AIDES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE MIS EN PLACE PAR LA COMMUNE - APPEL A PROJET POUR L'ISOLATION ET L'INSTALLATION DE DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ELECTRICITE EN TOITURE.

VI - FINANCES ET SUBVENTIONS.

10/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L'EXERCICE 2010.
11/ DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU TITRE DU DISPOSITIF DES FONDS DE CONCOURS GLOBALISES MIS EN PLACE PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - REAMENAGEMENT COMPLET D'UN EQUIPEMENT COMMUNAL AU PARC DES SPORTS « MAURICE DAUGE ».
12/ DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - EXERCICE 2010.
13/ DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS POUR UNE PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AUX FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS DE NIVEAU SUPRA COMMUNAL - EXERCICE 2010.
14/ ASSOCIATION DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE VENELLES - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE.
15/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'AMICALE DU PERSONNEL DE VENELLES.
16/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA M.J.C. DE VENELLES.
17/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'UNION SPORTIVE VENELLOISE.
18/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION PING PONG VENELLES.
19/ DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL ET A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - OPERATION FAÇADES EXERCICES 2010 ET 2011.

V - DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
(délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).

Procès verbal du Conseil Municipal du 06 avril 2010

Lire le procès verbal du Conseil municipal de Venelles du 06 avril 2010 (format pdf)

jeudi 1 avril 2010

Prochain Conseil Municipal de Venelles le 06/04/2010

Consulter :
L'ordre du jour du Conseil Municipal de Venelles du 06 avril 2010 (format PDF)
La note de synthèse du Conseil Municipal de Venelles du 06 avril 2010 (format PDF)

Procès Verbal du Conseil Municipal du 12/02/2010

Voici le procès verbal du Conseil Municipal de Venelles du 12 février 2010 (format pdf)

vendredi 11 décembre 2009

Prochain Conseil Municipal le 15/12/2009

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le 15 décembre 2009 en Mairie.

Les principales délibérations concerneront le budget primitif 2010 ainsi que les taxes et impôts pour 2010.

Note de synthèse et annexes :

Note synthèse du Conseil Municipal du 15 décembre 2009

Modalités d’attribution des aides communales

Annexe actualisation du régime indemnitaire des agents

vendredi 20 novembre 2009

Conseil Municipal du 24/11/2009

Prochain Conseil Municipal mardi 24 novembre 18h30, en mairie, salle des mariages.

Ordre du Jour Conseil Municipal du 24 novembre 2009

Note de synthese du Conseil Municipal du 24 novembre 2009

jeudi 24 septembre 2009

Prochain Conseil Municipal le 29/09/2009

Voici la note de synthèse du Conseil Municipal du 29/09/2009

dimanche 13 septembre 2009

Prochain Conseil Municipal 18/09/2009

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 18 septembre 2009 à 19 heures.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18/09/2009

Note de Synthèse du Conseil Municipal du 18/09/2009

Procès Verbal du Conseil Municipal 23/06/2009

A lire ici (fomat PDF)

lundi 16 mars 2009

Prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra :

Mardi 24 Mars 2008 à 18h30 en Mairie, salle des Mariages.

L’Ordre du Jour suivra dès que disponible.