Venelles pour Vous

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lundi 23 juin 2008

Note de synthèse du Conseil Municipal du 27 juin 2008

CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2008 à 18 heures 30


NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

DES DELIBERATIONS SOUMISES A LA SEANCE

(art. L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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jeudi 19 juin 2008

Dossier de l'eau : Article de la Provence

"L'ancien maire de Venelles relaxé" article de la Provence du 19-06-2008

Mairie de Venelles et JP Saez / Pierre Morbelli : verdict

L’audience du Tribunal de Grande Instance d’Aix en Provence de ce 18 Juin a énoncé à 14 h son verdict dans l’affaire « Mairie de Venelles et J P Saez / contre Pierre Morbelli » :

« La mairie de Venelles et J P Saez sont déboutés de toutes leurs demandes et allégations envers Pierre Morbelli et concernant la partie civile, toutes les demandes sont rejetées, le Tribunal les jugeant irrecevables ».

Dont acte.

Dénouement d’une affaire à multiples rebondissements depuis 1995, où je fus soupçonné à tort de malversations frauduleuses, traité de tous les noms, diffamé dans la presse locale, à la télévision et parfois même auprès de certains soi-disant Amis ou prétendant l’être.

La France a encore une justice, j’ai failli en douter.

Ce 18 Juin, autrement célèbre par ailleurs, restera pour moi, ma famille et mes Amis, les vrais, un grand jour.

Pierre Morbelli
Conseiller Municipal
Ancien Maire de Venelles
et V/P Fondateur de la CPA

vendredi 6 juin 2008

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MAI 2008-06-01

I – INSTITUTIONS

1) Désignation de membres du conseil municipal à la commission locale d’évaluation des transferts (CLET) de la Communauté d’Agglomération du Pays d’Aix

Pour cette délibération, nous regrettons qu’il n’y ait pas de représentant de l’opposition.

2) Participation de la Commune de Venelles au capital de la société anonyme « Famille et Provence » - Désignation du représentant de la Commune à l’assemblée Générale comme des représentants titulaire et suppléant à la commission d’attribution des logements

Nous votons pour. Toutefois, il est à signaler que la Commune a une seule action (39 euros). La question se pose : pourra-t-elle peser sur l’attribution des logements en faveurs de Venellois ? Néanmoins, même symbolique, cette participation nous semble légitime car c’est la Commune qui met à disposition les terrains (estimation 1 400 000 euros).

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