Ordre du Jour - Conseil Municipal du 21/11/2008
Par Venelles pour Vous, mercredi 19 novembre 2008 à 09:51 :: Conseil Municipal :: #337 :: rss
Ci-après l’ordre du jour du prochain Conseil Municipal, vous pouvez également consulter la note de synthèse.
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE
(Articles L. 2312-1 du code général des collectivités territoriales
et 20 du règlement intérieur du conseil municipal de Venelles).
I – Finances et subventions
1/ Décision modificative n° 5 exercice 2008 – budget principal M14.
2/ Admissions en non valeur exercices 2002, 2003, 2004 et 2005.
3/ Demande de subvention au Conseil Général – travaux d’amélioration de la forêt communale programme 2009.
4/ Débroussaillement 2009 – demande de participation financière de la Communauté du pays d’Aix.
5/ Action de débroussaillement des zones classées en « poudrières » et des pistes DFCI - Intervention des forestiers sapeurs du département.
6/ Subvention à l’association philatélique du Pays d’Aix.
7/ Demande de subvention à la Communauté du Pays d’Aix, à la Région, et à la Fédération Française de FootBall pour la réalisation d’une aire de football en gazon synthétique – ajustement du plan de financement.
8/Taxe sur l’électricité – révision du taux.
9/ ajustement des tarifs du service public des centres aérés.
10/ Ajustement DU TARIF DES GARDERIES ET DES ETUDES SURVEILLEES DES ECOLES VENELLOISES.
11/ Ajustement Des TARIFs DE la bibliothèque de Venelles.
II - Ressources humaines
12/ Création de poste.
III – Affaires juridiques et commande publique.
13/ APPEL D’OFFRES OUVERT POUR DES TRAVAUX D’AMENAGEMENTS DE VOIRIE - CHOIX DU TITULAIRE.
IV – Institutions.
14/ RESTAURATION COLLECTIVE – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS – EXERCICE 2007.
15/ EAU et ASSAINISSEMENT - Rapports techniques et financiers sur le prix et la qualité des services publics - exercice 2007.
V – urbanisme.
16/ Désignation d’un Conseiller Municipal pour se prononcer sur la délivrance d’un Permis de Construire.
- Décisions -
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