Ordre du jour du Conseil Municipal du 14/11/2006
Par Venelles pour Vous, samedi 11 novembre 2006 à 11:31 :: Conseil Municipal :: #165 :: rss
I – Finances
1/ Demande de subventions au CG13 et à l’Agence de l’Eau pour le renouvellement de la canalisation d’eaux usées rue Eugène Bertrand
2/ Demande de subvention au CG13 pour le renouvellement et la dilatation de la canalisation d’adduction d’eau potable rue Eugène Bertrand
3/ Demande de subventions au CG13 dans le cadre « aide du département a l’équipement rural » construction d’un réservoir d’eau potable
II – Gestion des ressources humaines
4/ Suppression de postes
III – Affaires juridiques et commande publique
5/ Autorisation donnée au maire de signer un marché pour l’exploitation des ouvrages de production, de distribution d’eau potable et de collecte et traitement des eaux usées
6/ Délégation de service public pour l’affermage de la restauration collective
IV – Affaires générales
7/ Demande d’annulation de la délibération n°98/2005 du 31 mai 2005 : « assouplissement du régime des subdélégations par les exécutifs locaux – loi du 13 août 2004 »
Commentaires
1. Le samedi 11 novembre 2006 à 21:22, par gilles
2. Le dimanche 12 novembre 2006 à 13:26, par Jules
3. Le dimanche 12 novembre 2006 à 19:42, par Ph . Chaigne
4. Le dimanche 12 novembre 2006 à 19:42, par Ph . Chaigne
5. Le dimanche 12 novembre 2006 à 20:22, par Jules
6. Le lundi 13 novembre 2006 à 15:56, par Cannes ou paillettes ? Aix a choisi !
7. Le lundi 13 novembre 2006 à 18:16, par Mokhtar Ben Miloud
8. Le lundi 13 novembre 2006 à 19:02, par Le Pâtre des Montagnes
9. Le lundi 13 novembre 2006 à 20:05, par Cynisme ou hypocrisie ?
10. Le mardi 14 novembre 2006 à 08:50, par jacques REVY
11. Le mardi 14 novembre 2006 à 12:02, par REALITE
12. Le mardi 14 novembre 2006 à 23:51, par Horrifié !
13. Le mercredi 15 novembre 2006 à 08:08, par Conseil Municipal ou Tribunal ?
14. Le mercredi 15 novembre 2006 à 11:02, par Le tribunal des flagrants délires
15. Le mercredi 15 novembre 2006 à 11:16, par DD
16. Le mercredi 15 novembre 2006 à 12:36, par evelyne coursol
17. Le mercredi 15 novembre 2006 à 13:24, par DD
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