VENELLES : Démocratie ou Dictature?

Par Venelles pour Vous, mercredi 10 mai 2006 à 11:27 :: Conseil Municipal :: #131 :: rss

Voilà que maintenant la Mairie et son Maire réforment les lois et annulent les délibérations votées !

La Démocratie fout le camp ! Mais où sommes-nous ?

Le 3 mai dernier, le conseil municipal vote contre les comptes administratifs du Maire par 14 voix contre et 13 voix pour.

Ce résultat ne lui convenant pas, voilà que M. Saez nous représente les-dites délibérations sous le prétexte qu’un conseiller municipal absent pour raisons professionnelles, n’a pu voter, car il avait donné son pouvoir au Maire qui, comme le prévoit la loi, ne peut pas participer au vote du compte administratif.

TROP, C’EST TROP et il faut arrêter et respecter textes et lois !

La proposition du maire est illégale.

Pierre Morbelli

Article L 1612-12
(Loi n° 98-546 du 2 juillet 1998 art. 109 Journal Officiel du 3 juillet 1998)
(Loi no2000-1352 du 30 décembre 2000 art. 41 Journal Officiel du 31 décembre 2000)
''(Loi n° 2003-1311 du 30 décembre 2003 art. 49 V 2° finances pour 2004 Journal Officiel du 31 décembre 2003)''

-L'arrêté des comptes de la collectivité territoriale est constitué par le vote de l'organe délibérant sur le compte administratif présenté selon le cas par le maire, le président du conseil général ou le président du conseil régional après transmission, au plus tard le I er juin de l'année suivant l'exercice, du compte de gestion établi par le comptable de la collectivité territoriale. Le vote de l'organe délibérant arrêtant les comptes doit intervenir au plus tard le 30 juin de l'année suivant l'exercice.
Le compte administratif est arrêté si une majorité des voix ne s'est pas dégagée contre son adoption.
Lorsque le compte administratif fait l'objet d'un rejet par l'assemblée délibérante, le projet de compte administratif joint à la délibération de rejet tel que présenté selon le cas par le maire, le président du conseil général ou le président du conseil régional, s'il est conforme au compte de gestion établi par le comptable, après avis rendu sous un mois par la chambre régionale des comptes, saisie sans délai par le représentant de l'Etat, est substitué au compte administratif pour la mise en oeuvre des dispositions prévues aux articles L. 1424-35,
L. 2531-13 et L. 4434-9 et pour la liquidation des attributions au titre du Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée prévue à l'article L. 1615-6.

Trackbacks

1. Le vendredi 12 mai 2006 à 08:22, de 13770-Venelles

Ce soir vous avez le choix…

à Venelles, deux représentations uniques ! 20h30 salle des Fêtes l’OMCJ présente Juan ROZOFF et DJ set Selecter the Punisher 21h00 salle des mariages conseil municipal, extraordinaire ! La Provence en parle - OMCJConseil municipal...

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Commentaires

1. Le mercredi 10 mai 2006 à 15:13, par Le Papet

Aux boules, on cause que de ça, vé çui là que sa chaise è pleure après lui depuis les derniers foins, y a retrouvé comment y tourner la poignée à la porte de la mairie. Fan! paraît même qui nous fait la grosse déprime que son vote au compte administratif y a compté pour néfle, peuchère! y avait pas escompté quand y a donné au Jean-Pierre, le paquet de procurations pour l'année, qu'au moinsse une fois dans l'année ça allait pas le faire! Mais Bonne Mère de là à nous chanter "Manon"(la main sur le coeur, je me languis après mon devoir de faire l'élu), je me suis jamais contemplé une plus grosse galéjade ! Vé! ce Jean-Pierre y aura tout tenté pour nous enrubanner, mais fan! là y y va aque l'arme lourde! Le Julien, lui y se le voit ôtrement "Tu sais à quoi on se le reconnaît le roi des fadas? qui me dit" c'est çui qui se l'ose pour tout"

2. Le mercredi 10 mai 2006 à 15:54, par Tonton Flingueur !

Nous avons droit à un mauvais pastiche des tontons flingueurs ! Mais sans le talent d’Audiard.
Celui qui nous disait : « J'parle pas aux cons, ça les instruit » ou encore « Les cons ça ose tout. C’est même à ça qu’on les reconnaît. »
Mais attention ! Il disait aussi : « Un intellectuel assis va moins loin qu'un con qui marche. »
Alors, ne vous laissez pas prendre de vitesse : Morbelli, Bouillet, Briançon, les dissidents, montez au front pour résister.
Car : « La justice, c'est comme la Sainte Vierge, si on la voit pas de temps en temps, le doute s'installe. »
Et petit rappel pour les 14 complices du Maire : « Entre truands, les bénéfices ça se partage, la réclusion, ça s'additionne. »
Et pour ceux qui ne comprennent pas (et dans le groupe, y’en a un paquet) : « Heureux soient les fêlés, car ils laisseront passer la lumière. »
AGISSEZ !!!

3. Le mercredi 10 mai 2006 à 16:51, par Félix

"Je veux que les Français datent leur bonheur de l'instauration des préfets" Napoléon, la roue tourne!!!

Dépositaire de l'autorité de l'État dans le département (il est le représentant direct du premier ministre et de chacun des ministres), le préfet a des attributions d'ordre administratif, économique et social.
Il assure le maintien de l'ordre public, la sécurité des personnes et des biens.
Il est chargé de l'application des lois et des règlements.
Il est le chef des services déconcentrés de l'Etat.
Il exerce également le contrôle administratif du département et des communes, ainsi que le contrôle des actes budgétaires des collectivités locales.
SANS COMMENTAIRES!!!

4. Le mercredi 10 mai 2006 à 18:58, par Le Pâtre des Montagnes

Un préfet est là, entre autre, pour faire appliquer les lois, mais méfions nous, le Président de la République, lui même ne fait pas appliquer la loi (cf CPE) On peut donc s'attendre à tout !

Néanmoins, le balancier peut revenir rapidement et gare à ceux, qui n'ont pas respecté les textes.
Le risque existe pour eux : pénal, inégibillité, droits civiques...certains devraient commencer -sérieusement- à envisager la possibilité de voir se rapprocher le contenu de ces mots, contre eux...

Des maximes populaires à méditer :
"tout est relatif",
"la roue tourne",
"tout a une fin",
"rira bien, qui rira le dernier",
etc.

5. Le mercredi 10 mai 2006 à 19:03, par Jaques MACLAUD

Bizzarre, ce village de Venelles ! Une loi ne plait pas, on rejoue...

Demain, je vais essayer avec le code de la route, je n'ai pas envie de le respecter, vendredi, on verra...

6. Le mercredi 10 mai 2006 à 19:04, par Gare au Gorille...

Celui à qui est destiné ce lien se reconnaîtra!
Intrusion de site
Les actions sur le plan juridique .La responsabilité pénale.
www.abcloft.com/article.p...

7. Le mercredi 10 mai 2006 à 19:13, par FREE.Dom

L'équipe de JPS va toutes nous les faire !

Respecter la loi devient une option !

Derrière les suppôts de la Droite fascisante et réactionnaire se cachent donc de dangereux anarchistes...

8. Le mercredi 10 mai 2006 à 20:05, par Le Ravi

C'est quoi le truc sur l'intrusion et aspiration de site ?
Je ne dois pas être le destinataire, mais je suis curieux... Sauf si cela est indiscret bien sûr.
Merci pour vos éclairages.

9. Le mercredi 10 mai 2006 à 20:09, par Le Sétois

Notre Blablabla Gorille essaye vainement d'intimider quelqu'un apparamment. Pour ma part, je ne sais pas non plus ce que ce quelqu'un est censé aspirer... Faut arrêter de fumer du thym !

10. Le jeudi 11 mai 2006 à 07:48, par Gare au Gorille...réponse

Vous avez sans doute dû noter qu'à certains moments il est impossible ou très difficile d'accéder aux divers blogs venellois, qui font l'objet d'attaques informatiques très régulièrement, ces attaques se sont multipliées ces derniers jours. Le message était destiné aux "intrus" !

11. Le jeudi 11 mai 2006 à 07:49, par La belette

On s'endort avec un Festival des Acousmies en été, on se réveille avec le Festival des Coups Tordus au printemps!

12. Le jeudi 11 mai 2006 à 08:34, par Celui kidi kyé

Cher Blablabla, je n'ai rien remarqué sur des intrusions dans les sites. M. Daix, vous qui touchez votre bille à ce niveau, vous confirmez cela ? Ou bien notre blablabla est-il en cheville avec un bidouilleur qui sait justement faire ça et est-il en train de nous prévenir qu'il va venir infester les blogs qui ont le malheur de parler des choses qui lui plaisent pas ?
Mais je me trompe peut-être. Ce gorille est-il le célèbre blablabla ? Si oui, trouvez le lien sur le texte de loi qui sanctionne les trucages de photos.

13. Le jeudi 11 mai 2006 à 08:59, par L'espoir fait vivre

Eh, M.Granier, vous qui semblez être sensé, allez-vous cautionner l'impensable, vous mettre HORS LA LOI aussi ? Oser, qui sait, vous présenter dans deux ans au poste de maire en vous disant "ils auront oublié?" Il est urgent de vous positionner honnêtement, vous ne pouvez qu'y gagner, vis à vis des venellois, et de vous-même. Votre image dans la glace en ressortira grandie. S'il vous plait !!!

14. Le jeudi 11 mai 2006 à 09:31, par La belette

Commentaires 10 et 11 ont même auteur!

15. Le jeudi 11 mai 2006 à 13:03, par ça triche ?

Alors la Belette, le gorille blablateur a tenté de prendre votre pseudo ? C'est bien ça ?

16. Le jeudi 11 mai 2006 à 13:24, par ouh lala!!

Commentaires 6, 10, 11 et 14 vé! c'est bien moi tout que de la belette!!!

17. Le jeudi 11 mai 2006 à 15:17, par Atche de !

Oooooooooookaaaay ! Comme dirait un certain Brice Blablateur gorille à ses heures qui a des lettres... Autant pour moi.
Donc, c'est le sus-nommé qui tente de venir interférer dans les sites venellois. Je comprend mieux le binz.
Et c'est vrai que sur Venelles pour vous pendant un temps, c'était quasi impossible d'accéder aux commentaires. Un temps hyper long et décourageant. N'y a t-il pas des outils pour contrer les piratages de cet énergumène ?

18. Le jeudi 11 mai 2006 à 16:29, par robin

Et sinon, à ce Conseil Municipal (où certains devraient venir cagoulés pour éviter d'être pris à faire n'importe quoi), il y a une convention avec l'OMCJ qui est prévue au vote ?
Quelques infos à ce sujets SVP...

19. Le jeudi 11 mai 2006 à 18:33, par Et l'OMCJ dans tout ça ?

A la place des cagoules, je pense que l'on va surtout venir avec un bonnet de nuit, vu l'heure à laquelle Saez a le culot de programmer cette parodie de conseil.
Quant à l'OMCJ, la convention réapparait comme par miracle, pour jouer le rôle de la carotte. Je n'ose demander quel usage on va en faire...

20. Le jeudi 11 mai 2006 à 18:49, par Et les jeunes loups ?

Au fait, où sont ceux qui sont censés remplacer les "vieux briscards" de notre politique locale ? J'en ai vu des commentaires à ce sujet : assez Morbelli, assez Bouillet, place aux jeunes "qui ont plein d'idées", "qui vont défaire tout ce paquet de noeuds" et j'en passe.
Mais lors des conseils municipaux, qui voit-on dans le public ? Toujours les mêmes, qui relèvent davantage du Cercle d'Or que du centre aéré (exception des fidèles de l'OMCJ qui vaille que vaille, sont toujours présents et occupent le terrain).
Où sont donc les jeunes loups qui déblatèrent sur les anciens ? Devant leur play station où l'on peut refaire virtuellement le monde ?
Par contre, même si cela en embête certains (ceux qui se contentent de papoter), nous avons toujours Morbelli et Bouillet pour défendre la commune. Ils s'insurgent, ils démontent les coups bas, ils s'adressent aux autorité, ils potassent tout le code des lois, ils viennent en mairie consulter les registres (au grand dam de Saez qui ne peut plus voir Bouillet en peinture). Et surtout ils s'indignent à bon escient.
Et pour moi, c'est à ça que l'on reconnait la jeunesse.
Heureusement que nous avons ces 2 jeunes là ! Des vrais venellois.
Je n'oublie pas Briançon, même s'il n'était pas là à l'origine du développement de Venelles dans les années 70. Lui aussi se démène pour le village et sait monter au créneau.

21. Le jeudi 11 mai 2006 à 18:54, par DD

Pour Celui kidi kyé
Je n'ai remarqué aucune intrusion mais pour prendre des précautions j'ai changé tous mes mots de passe.
Je crois que ça ne servirait d'ailleurs pas à grand chose car une fois obtenue les adresses IP encore faudrait-il les faire correspondre à un internaute et je crois que sauf sur demande des autorités... ce n'est guère facile.

22. Le vendredi 12 mai 2006 à 08:08, par mcnaudet

"L'Espérance est le songe d'un homme éveillé" G.Cesbron.

23. Le vendredi 12 mai 2006 à 13:05, par Du courage ?

Pour espérer, il faut pouvoir miser sur le courage de certains...
"Soyons fermes, purs et fidèles ; au bout de nos peines, il y a la plus grande gloire du monde, celle des hommes qui n'ont pas cédé."
"Tout peut, un jour, arriver, même qu'un acte conforme à l'honneur et à l'honnêteté apparaisse en fin de compte, comme un bon placement politique."
Charles de Gaulle

24. Le samedi 13 mai 2006 à 10:10, par Le Papet

Vé! même à pas d’heure le conseil y ressemble toujours à rien !
Fan ! quand je me suis vu l’urbaniste qui se débutait la séance en s’ergotant une procuration d’en face , té ! que je m’ai pensé , le Jean-Pierre y z’y fait passer le test de fidélité sitôt l’apéro, paceque fatche de ! y fallait se l’oser cette là : dans le même paquet de minutes, pleurer après une procuration qu’elle a pas participé au vote, au motif que le procurateur (té, ! on va plus se le nommer le fantôme çui là, le procurateur, çà me dit) y se languit de mettre son bulletin dans l’urne et, s’escagasser à se mettre en confettis une procuration d’un de l’autre côté de la table au motif qu’y est pas assis du bon côté ! Peuchère ! à ce conseil je me suis pas tout bien estimer, mais y avait moinsse à écouter qu’à se voir ! Le Jean-Pierre y se les était bichonnées ses réponses, vé ! y avait même parvenu à se faire écrire le courrier par le préfet (comme je me le connais y a du se les embistrouiller un paquet d’heures), fan ! y en était fiérot de sa lettre ! y se les attendait sur un terrain, les libertistes, y se les est trouvé sur un ôtre, qui se doutait pas : le Jean-pierre y se voulait le coup de gomme devant la revotation, vé ! c’est le coup de blanco par vote qu’y a coincé !
Fan ! le Jean-Pierre y se les a ficelés serrés serrés ses naufragés du vote, y peuvent même plus se remuer le petit doigt : le Jean-Pierre y ordonne, les 14 y z’y donnent ( leur bulletin de vote), Bonne Mère ! la Mémé et moi on se le craint pour les petits à l’OMCJ , cause que ça se fait un paquet de temps qu’y se les veulent en miettes la bande au Jean-Pierre ! Pôvres, ses 15 voix et les bonshommes qui va avec, le Jean-Pierre y se les a maçonnés façon « oui, chef ». Fan de chichourle !si y a quéqu’un dit l’inverse, vé ! portez z’y guère crédit, en plus de la chemise vous z’y laisseriez le caleçon !!!

25. Le samedi 13 mai 2006 à 15:49, par La Mémé

Bonne Mère pourquoi que le Jean-Pierre y nous bazarde tout ce qu'est joliet, à Venelles: les parterres après qui se soyent languis l'eau, y se soupirent après les plantations. Vé! le Papet y se voulait y mettre les plants de tomates dans les parterres à mame Lydie, cause que le jardin à chez nous y est guère grand, "Té! qui me fait le Papet, c'est pas marqué, dans les livres au petit neveu qui se fait l'avocat, que je peux pas m'y tanquer mes plants de tomates de devant la mairie qui se la joue jachère en parterres, comme y dirait M'sieu le Maire: si c'est pas dit que je peux pas, c'est que je peux!". J'y ai escamoté les plants cause que je veux pas le fâcher le Jean-Pierre, je crains trop pour les nines et le ptit gars à l'OMCJ, des fois qu'y lui courerait l'idée de se venger sur eux pôvres!
Je me l'imagine même pas la vie sans eux: plus de spectacles, envolés leur sourire, leur enthousiasme, leur coeur à l'ouvrage...
ça me tire souci et la peine, je vous dis pas, et puis vé! une fois qui se les aura escrabouillés à qui que ce sera le tour, y est comme le Minotaure, le Jean-Pierre, y l'y en faut toujours un sous la dent!
(le minotaure y en ont causé à Arte l'autre semaine).

26. Le dimanche 14 mai 2006 à 15:05, par le Papet

Vé! le Jean-Pierre y nous remet la table pour mècredi 18h.30, té! la nocturne ça y réussit guère mieux que les horaires de chrétiens! Fan! y doivent se désoeuvrer grave avé leur dame pour qu'y nous plante les conseils un cageot de fois plus que les fleurs dans les parterres jachérés à la mairie, à moinsse que peuchère! les dames è z'égalent pas Maïté (côté cuisine que je cause) et qu'y préférent s'engouffrer des pizzas à 15 plutôt que se calculer les calories à 2!
Fan! on se les retrouve d'ici guère les 15, enfin se les retrouver , c'est beaucoup causer, paceque maintenant que le quorum y è plus requis, on peut bien se parier sans risque la liquette que c'est surtout du papier procu qu'on va se retrouver! Avé le Jean-Pierre y aura sûr: l'argentier inchiffré; le moustachu catastrophé; à la gauche au maire les 3, comme la brochette que je m'est gagné autrefois à la fête votive où c'est qu'y'en a un qui se bouche les yeux, l'ôtre les oreilles et le dernier la bouche; la mascotte aux dames de ménage qu'y s'y connaît un brin dans le sabordage d'asso, et Vé! dans les éventualités qu'auront pas à s'user le bic: la mame Lydie qu'y a risque qu'è se languisse après ses 2 fleurs cause qu'y a cuts dans ses parterres; la p'tite mame que la Mémé è se dit qu'on se dirait la nouvelle bru à la reine d'Angleterre; l'intellectuel que j'en dis pas plus y est pas ma catégorie; le sportif qu'y se monte sur ses grands chevaux (moteurs) quand c'est qu'on lui donne pas du "Môssieur l'Adjoint"; la mame Bazarette et pour clôturer l'équipe les bicophiles: la mame aux crèches; le benjamin çui qu'y se découvre toujours la lune en se semblottant le "au courant"; et...le procurateur!
Mais non, Mémé, y sont pas 23! les 23 c'est ceusses qu'on se pleure le 3 à 0! tu gallèges, 15 tu te penses pas que c'est déjà trop!!

27. Le lundi 15 mai 2006 à 09:46, par Une valse à quatre temps

Ce qui pourrait être excusable d’un maire et de son équipe fraîchement élus devient pathétique au bout de 5 ans de mandat :
-3 mai 2006, un mois et demi après le dernier Conseil (21/03/2006), ordre du jour : approbation des différents comptes administratifs et de gestion, affectation des résultats, convention avec différentes associations saut l’OMCJ. Résultat, rejet des comptes administratifs résultant de plusieurs facteurs : cafouillage de débutants, absence chronique d’élus majoritaires, majorité étriquée, désimplication des élus qui en sont réduits à entériner des décisions prises par 2 ou 3 personnes au maximum, procurations dont le nom du mandataire est inscrit, au petit bonheur, en début de Conseil….
-9 mai 2006 ordre du jour : passation de marchés pour travaux, et procédure de DUP, ces délibérations ne figuraient pas au Conseil du 03/05, les dossiers n’étant pas prêts !!!!
-12 mai 2006 21h. ordre du jour : annulation des délibérations ayant rejeter les comptes administratifs, re-présentation de ces comptes pour approbation, convention avec l’OMCJ.
Après avoir fait faire, en préfecture, des circonvolutions peu banales aux textes pour légitimer ce nouveau vote, le préalable de l’annulation (possible uniquement en cas de vice de formes...)du précédent suffrage était parfaitement inutile et complique les choses à l’envi. Mais là où le sommet est atteint c’est quand le maire, qui avait été en grave difficulté le 3 mai, trouve le moyen de ne pas s’assurer du quorum (il lui manque 2 élus). On peut imaginer la tête du préfet ce lundi matin, car dans cette affaire il s’est quand même bien avancé, quand il va apprendre que les comptes administratifs ne sont toujours pas approuvés car votés ils le sont.
-17 mai 2006 même ordre du jour que le 12 mai mais sans condition de quorum.
Pour en arriver là si l’on excepte l’incompétence, l’outrecuidance, l’immaturité politique, l’absence de sens civique et d’humilité, le refus de se plier aux règles, l’inconscience, le désordre neuronal... il ne reste que le sabotage interne pour expliquer cette situation !

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