L'OMCJ continuera d'exister
Par Venelles pour Vous, lundi 12 décembre 2005 à 19:41 :: Culture :: #79 :: rss
Suite à la requête en référé provision de l'OMCJ contre la municipalité, le Tribunal Administratif de Marseille a tranché.
L'OMCJ continuera d'exister et la commune est condamnée à verser à l'Office une provision de 51 212,60 euros sur les 278 024,19 euros réclamés sur le fond ainsi que 1000 euros de frais de justice.
Nous nous réjouissons pour l'avenir de la Culture à Venelles ainsi que pour toute l'équipe de l'OMCJ.
Malheureusement c'est encore une décision prise par M. Saez et son reste d'équipe, contre l'avis des 14 membres de l'opposition (et contre la volonté de très nombreux venellois), que les contribuables devront payer. Peut-être M. Saez pense-t-il déjà à un nouvel emprunt...
Lire l'odonnance du 6/12/2005 du Tribunal Administratif de Marseille (PDF)
Commentaires
1. Le lundi 12 décembre 2005 à 21:32, par Félix
2. Le mardi 13 décembre 2005 à 10:32, par Venelles pour Vous
3. Le mardi 13 décembre 2005 à 10:45, par mc naudet
4. Le mardi 13 décembre 2005 à 13:13, par Venelles pour Vous
5. Le mardi 13 décembre 2005 à 21:40, par Marc
6. Le mercredi 14 décembre 2005 à 08:55, par Sylvie Lefebvre
7. Le mercredi 14 décembre 2005 à 18:29, par mcnaudet
8. Le jeudi 15 décembre 2005 à 14:42, par Laurence
9. Le dimanche 18 décembre 2005 à 14:14, par Lucien
10. Le dimanche 18 décembre 2005 à 17:45, par DD
11. Le lundi 19 décembre 2005 à 21:51, par raymond
12. Le mercredi 21 décembre 2005 à 14:28, par mcnaudet
13. Le dimanche 25 décembre 2005 à 15:51, par raymond
14. Le dimanche 25 décembre 2005 à 22:24, par mcnaudet
15. Le lundi 26 décembre 2005 à 14:45, par raymond
16. Le lundi 26 décembre 2005 à 17:20, par mcnaudet
17. Le mardi 3 janvier 2006 à 19:28, par le pâtre des mountains
18. Le mardi 3 janvier 2006 à 21:59, par Marc
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