Ordre du jour du Conseil Municipal du 31 Mai 2005
Par Venelles pour Vous, vendredi 20 mai 2005 à 16:15 :: Conseil Municipal :: #28 :: rss
TIRAGE AU SORT DES JURES D'ASSISES - FINANCES - URBANISME - AFFAIRES SCOLAIRES - RESSOURCES HUMAINES - DEVELOPPEMENT DURABLE - AFFAIRES SOCIALES - AFFAIRES GENERALES
TIRAGE AU SORT DES JURES D'ASSISES
FINANCES
1- Admissions en non valeur – Exercice 2002/2003 – Budgets eau et Assainissement
2- Réhabilitation du parc des sports – Marché de Maîtrise d'oeuvre
3- Réhabilitation du parc des sports – Marché de Travaux
4- Avenant n°10 à la Convention Commune/Association Venelloise de Tennis
5- Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition d'un minibus pour le service Jeunesse
6- Subvention exceptionnelle à l'OMCJ
7- Subvention exceptionnelle à l'Association d'aide à la formation comptable
8- Subvention exceptionnelle à la Société de Chasse de Venelles
9- Demande de remise gracieuse des pénalités de retard de paiement sur la Taxe Locale d'Equipement
10- Annulation partielle de titre sur le budget Eau
URBANISME
11- Prise en considération d'un projet d'aménagement – Sécurisation du secteur de la RN 96 entre le rond-point des Michetons et le quartier des Logissons
12- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration de travaux exemptés de permis de construire au nom de la commune
AFFAIRES SCOLAIRES
13- Renouvellement des projets d'éducation musicale pour les écoles des Cabassols, Marcel Pagnol et Maurice Plantier
14- Restauration collective – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics – Exercice 2004
RESSOURCES HUMAINES
15- Création de postes
16- Création d'emplois saisonniers
DEVELOPPEMENT DURABLE
17- Prise de position du Conseil Municipal dans le cadre du débat public sur le projet de liaison ferroviaire à grande vitesse (LGV) en région Provence Alpes Côte d'Azur
AFFAIRES SOCIALES
18- Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
19- Participation communale au tarif journalier des centres aérés
AFFAIRES GENERALES
20- Demande de délibération en vue de redéfinir les attributions données au Maire.
Retrait des délégations du Maire en ce qui concerne les Finances Publiques et le juridique.
Commentaires
1. Le samedi 18 novembre 2006 à 20:26, par Usaa Federal Savings Bank
2. Le dimanche 19 novembre 2006 à 15:48, par Magna Massager
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