TIRAGE AU SORT DES JURES D'ASSISES

FINANCES
1- Admissions en non valeur – Exercice 2002/2003 – Budgets eau et Assainissement
2- Réhabilitation du parc des sports – Marché de Maîtrise d'oeuvre
3- Réhabilitation du parc des sports – Marché de Travaux
4- Avenant n°10 à la Convention Commune/Association Venelloise de Tennis
5- Demande de subvention au Conseil Régional - Acquisition d'un minibus pour le service Jeunesse
6- Subvention exceptionnelle à l'OMCJ
7- Subvention exceptionnelle à l'Association d'aide à la formation comptable
8- Subvention exceptionnelle à la Société de Chasse de Venelles
9- Demande de remise gracieuse des pénalités de retard de paiement sur la Taxe Locale d'Equipement
10- Annulation partielle de titre sur le budget Eau

URBANISME
11- Prise en considération d'un projet d'aménagement – Sécurisation du secteur de la RN 96 entre le rond-point des Michetons et le quartier des Logissons
12- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration de travaux exemptés de permis de construire au nom de la commune

AFFAIRES SCOLAIRES
13- Renouvellement des projets d'éducation musicale pour les écoles des Cabassols, Marcel Pagnol et Maurice Plantier
14- Restauration collective – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics – Exercice 2004

RESSOURCES HUMAINES
15- Création de postes
16- Création d'emplois saisonniers

DEVELOPPEMENT DURABLE
17- Prise de position du Conseil Municipal dans le cadre du débat public sur le projet de liaison ferroviaire à grande vitesse (LGV) en région Provence Alpes Côte d'Azur

AFFAIRES SOCIALES
18- Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
19- Participation communale au tarif journalier des centres aérés

AFFAIRES GENERALES
20- Demande de délibération en vue de redéfinir les attributions données au Maire.
Retrait des délégations du Maire en ce qui concerne les Finances Publiques et le juridique.