TRAVAUX

1- AMENAGEMENT DE LA PLACE DES LOGIS – MARCHE D’APPEL D’OFFRES OUVERT – LOT N°2 CHOIX DU TITULAIRE

FINANCES

2- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2005 – FISCALITE
3- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2005 – BUDGET PRINCIPAL
4- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET AU CCAS
5- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2005 – SERVICE PUBLIC LOCAL D’ADDUCTION D’EAU POTABLE
6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2005 – SERVICE PUBLIC LOCAL D’ASSAINISSEMENT
7- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2005 – BUDGET ZAC DU COTEAU SUD
8- DEMANDE DE SUBVENTION – DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT – ANNEE 2005 – REFECTION DE LA COUR MATERNELLE DU CENTRE
9- DEMANDE DE SUBVENTION – DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT – ANNEE 2005 – REHABILITATION ET REQUALIFICATION DU PARC DES SPORTS DE VENELLES
10- CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX SMED 13
11- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE ET A L’AGENCE DE L’EAU – ETUDE DU SCHEMA DIRECTEUR PLUVIAL DE LA COMMUNE
12- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – RENOVATION DE L’ECOLE DU CENTRE
13- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – RENOVATION DE L’ECOLE ET DE LA CUISINE DU MAIL
14- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – REFECTION DE LA COUR DE L’ECOLE DES CABASSOLS
15- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – REHABILITATION DU BATIMENT CULTURE ET JEUNESSE 1 ère TRANCHE
16- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – RENOVATION DE L’ECOLE MAURICE PLANTIER
17- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – CLOTURE DES COURTS DE TENNIS
18- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – REAMENAGEMENT DE PLACES PUBLIQUES – PARKING DALLA BARATTA ET ESPLANADE DES FORESTIERS
19- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – REFECTION DE L’ALLEE DES CLEMENTINES ET DU CHEMIN DU BARRY
20- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – REFECTION DE L’IMPASSE DU CLOS DES LOGIS
21- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX DE PROXIMITE 2005 – MAILLAGE RUE DE LA GARE
22- DEMANDE D’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS A LA COMMUNAUTE DU PAYS D’AIX – TRAVAUX DE DEBROUSSAILLEMENT DES ABORDS DES OUVRAGES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS – PROGRAMME 2005.
23- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX D’EQUIPEMENT RURAL – ET A L’AGENCE DE L’EAU - COLLECTEUR D’EAUX USEES BASSIN NORD RUE EUGENE BERTRAND, RUE DE LA BERGERIE, RUE DU GRAND LOGIS
24- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX D’EQUIPEMENT RURAL – CANALISATION D’ADDUCTION D’EAU POTABLE RUE DE LA BERGERIE
25- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX D’EQUIPEMENT RURAL – ETUDE DE FIABILISATION DU RESEAU D’ADDUCTION D’EAU POTABLE
26- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX D’EQUIPEMENT RURAL – REMPLACEMENT DES VANNES DE SECTIONNEMENT DEFECTUEUSES
27- DEMANDE DE SUBVENTION AU CG 13 – TRAVAUX D’EQUIPEMENT RURAL – SUPPRESSION DES BRANCHEMENT PLOMB

URBANISME

28- APPROBATION DU DOSSIER DE DEMANDE DE MODIFICATION D’AUTORISATION DES REJETS DES OUVRAGES DE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE REALISES DANS LE BASSIN VERSANT DE LA TOULOUBRE
29- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE DEPOSER UNE DECLARATION DE TRAVAUX EXEMPTES DE PERMIS DE CONSTRUIRE AU NOM DE LA COMMUNE
30- AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE DEPOSER UNE DECLARATION DE TRAVAUX EXEMPTES DE PERMIS DE CONSTRUIRE AU NOM DE LA COMMUNE

PERSONNEL

31- INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

32- EXONERATION TAXE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

CULTURE

33- CREATION ET COMPOSITION DU COMITE CONSULTATIF DE LA CULTURE