Affaires générales

1. Désignation des délégués au Comité Syndical Mixte d’Electrification des Bouches du Rhône - SMED - Modification.
2. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Touloubre - modification.
3. Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense - modification.

Finances

4. Budget supplémentaire exercice 2004 - Commune budget principal
5. Budget supplémentaire exercice 2004 - Service public local d'adduction d'eau potable
6. Budget supplémentaire exercice 2004 - Service public local d'assainissement
7. Subvention exceptionnelle a l' OMCJ
8. Subvention exceptionnelle au CCAS
9. Subvention de fonctionnement complémentaire a l'école Marcel Pagnol
10. Subvention exceptionnelle a l' ADREV
11. Nettoyage des locaux administratifs, des salles communales, des locaux et installations sportives du parc des sports de la commune de Venelles - marche d'appel d'offres ouvert - choix du prestataire
12. Approbation du programme de travaux de prévention des forestiers sapeurs - débroussaillement massif forestier et entretien des ouvrages dfci demande d'intervention du Conseil Général pour l'accomplissement de ces travaux programme 2005
13. Demande de subvention au Conseil Général travaux d'amélioration de la forêt communale de venelles 2005

Travaux

14. Mise en souterrain du réseau électrique par la société Electrolignes - protocole transactionnel.
15. SMED - modification des statuts - compétence optionnelle - intégration des réseaux dans l'environnement.

Urbanisme

16. Vente de patrimoine a l' OPAC Pays d'Aix habitat - 9 logements allée de la roberte et 24 logements appartenant au CCAS allée de la roberte.
17. Garantie d'emprunt a l' OPAC pour l'acquisition de 9 logements sis la roberte à venelles
18. Garantie d'emprunt a l' OPAC pour l'acquisition de 24 logements sis la roberte à venelles
19. Autorisation donnée a Monsieur le Maire de déposer une déclaration de travaux au nom de la commune.

Régie des eaux de venelles ( r.e.v.e.)

20. Prix coûtant de l'eau potable pour 2004 dit tarif spécifique
21. Dégrèvement partiel pour fuite d'eau
22. Tarif de l'eau à compter du 1er janvier 2005.
23. Tarif de l'assainissement à compter du 1er janvier 2005.

Service jeunesse

24. Participations parentales - séjours à Ancelle et à Vars vacances de février 2005.

Décisions du maire

N°11312004 - Frais et honoraires de Me Omaggio, avocat à la cour, défense d'un agent communal
N°14112004 - Mise aux normes électriques des bâtiments communaux par L'entreprise SARL Roche
N°14212004 - Destruction d'un véhicule municipal
N°14312004 - Approbation du contrat avec l'association « Office Départemental des Centres de Vacances et de Loisirs » des Vosges
N°14412004 - Approbation du contrat avec la sarl Roane centre de vacances a ancelles (05).
N°14512004 - Contrat de location avec BNP Paribas Lease Group
N°14612004 - Contrat de maintenance avec 1 Pacte Communication
N°14712004 - Mise aux normes électriques de la salle polyvalente Par l'entreprise SARL Roche N°17612004 - Approbation de la sortie de ski samedi 22 janvier 2005
N°17712004 - Approbation de la convention avec l'association Arcade