Voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de Venelles qui se tiendra le 20 mars 2012. Vous pouvez également consulter la note explicative de synthèse au format pdf :Note de synthèse pour le CM du 20 mars 2012.

Ordre du jour

 

FINANCES ET SUBVENTIONS

1/ Vote des taux de la fiscalité - Exercice 2012.

2/ Décision modificative n° 1 - Budget ville 2012.

3/ Vote de la subvention 2012 au CCAS - Ajustement.

4/ Vote de la subvention 2012 a l’association Comité d’Animation de Venelles (ACAVE).

5/ Garantie d’emprunt « PLS construction» contracté auprès du Crédit Foncier de France par la s.a. hlm Famille et Provence pour l’acquisition en VEFA de 3 logements sociaux locatifs « les Cardelines » à Venelles.

6/ Garantie d’emprunt « PLS construction» contracté auprès du Crédit Foncier de France par la s.a. hlm Famille et Provence pour l’acquisition en VEFA de 3 logements sociaux locatifs « Velenna Nova » à Venelles.

7/ Demande de fonds de concours de fonctionnement pour le débroussaillement des équipements publics communaux - Exercice 2012.

PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES

8/ Primes – Prime de fonctions et de résultats (P.F.R.).

Décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant sur délégation du conseil municipal.

(Délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).