mercredi 2 juin 2010
Ordre du jour du Conseil Municipal du 07 juin 2010
Par Venelles pour Vous, mercredi 2 juin 2010 à 11:25 :: Conseil Municipal
Lire la note explicative de synthèse pour le Conseil Municipal de Venelles du 07 juin 2010 (format pdf)
Ordre du jour :
I - INSTITUTIONS.
1/ DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES FORESTIERES DES BOUCHES-DU-RHONE A LAQUELLE A ADHERE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE COMPTE DE SES MEMBRES.
2/ EAU ET ASSAINISSEMENT - RAPPORTS TECHNIQUES ET FINANCIERS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS ASSURES PAR LA REGIE DES EAUX DE VENELLES - EXERCICE 2009.
II - PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES.
3/ CREATION DE POSTES.
4/ CONTRAT CADRE DE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL TERRITORIAL CONCERNANT LA SANTE/PREVOYANCE/ DEPENDANCE DU CDG13.
III - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI.
5/ MISE A DISPOSITION DU PARC DES SPORTS POUR L'ORGANISATION DE LA 16EME FOIRE DU PAYS D'AIX A VENELLES DES 10, 11 ET 12 SEPTEMBRE 2010 -CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L'ASSOCIATION DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE VENELLES.
IV - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - ASSURANCES.
6/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'AFFERMAGE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE : AVENANT N°2.
7/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'AFFERMAGE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE : CHOIX DU DELEGATAIRE.
V - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE.
8/ DENOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL DIT « D'HONNEUR » DU PARC DES SPORTS MAURICE DAUGE : « TERRAIN D'HONNEUR JULIEN SIGNORET ».
9/ EXTENSION DU DISPOSITIF DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ET D'AIDES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE MIS EN PLACE PAR LA COMMUNE - APPEL A PROJET POUR L'ISOLATION ET L'INSTALLATION DE DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ELECTRICITE EN TOITURE.
VI - FINANCES ET SUBVENTIONS.
10/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L'EXERCICE 2010.
11/ DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU TITRE DU DISPOSITIF DES FONDS DE CONCOURS GLOBALISES MIS EN PLACE PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - REAMENAGEMENT COMPLET D'UN EQUIPEMENT COMMUNAL AU PARC DES SPORTS « MAURICE DAUGE ».
12/ DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - EXERCICE 2010.
13/ DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS POUR UNE PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AUX FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS DE NIVEAU SUPRA COMMUNAL - EXERCICE 2010.
14/ ASSOCIATION DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE VENELLES - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE.
15/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'AMICALE DU PERSONNEL DE VENELLES.
16/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA M.J.C. DE VENELLES.
17/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'UNION SPORTIVE VENELLOISE.
18/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION PING PONG VENELLES.
19/ DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL ET A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - OPERATION FAÇADES EXERCICES 2010 ET 2011.
V - DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
(délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).
Ordre du jour :
I - INSTITUTIONS.
1/ DESIGNATION DU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES COMMUNES FORESTIERES DES BOUCHES-DU-RHONE A LAQUELLE A ADHERE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE COMPTE DE SES MEMBRES.
2/ EAU ET ASSAINISSEMENT - RAPPORTS TECHNIQUES ET FINANCIERS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS ASSURES PAR LA REGIE DES EAUX DE VENELLES - EXERCICE 2009.
II - PERSONNEL ET RESSOURCES HUMAINES.
3/ CREATION DE POSTES.
4/ CONTRAT CADRE DE PROTECTION SOCIALE DU PERSONNEL TERRITORIAL CONCERNANT LA SANTE/PREVOYANCE/ DEPENDANCE DU CDG13.
III - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI.
5/ MISE A DISPOSITION DU PARC DES SPORTS POUR L'ORGANISATION DE LA 16EME FOIRE DU PAYS D'AIX A VENELLES DES 10, 11 ET 12 SEPTEMBRE 2010 -CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE VENELLES ET L'ASSOCIATION DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE VENELLES.
IV - AFFAIRES JURIDIQUES - COMMANDE PUBLIQUE - ASSURANCES.
6/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'AFFERMAGE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE : AVENANT N°2.
7/ DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'AFFERMAGE DE LA RESTAURATION COLLECTIVE : CHOIX DU DELEGATAIRE.
V - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE.
8/ DENOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL DIT « D'HONNEUR » DU PARC DES SPORTS MAURICE DAUGE : « TERRAIN D'HONNEUR JULIEN SIGNORET ».
9/ EXTENSION DU DISPOSITIF DE SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT ET D'AIDES EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE MIS EN PLACE PAR LA COMMUNE - APPEL A PROJET POUR L'ISOLATION ET L'INSTALLATION DE DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ELECTRICITE EN TOITURE.
VI - FINANCES ET SUBVENTIONS.
10/ BUDGET SUPPLEMENTAIRE DE L'EXERCICE 2010.
11/ DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AU TITRE DU DISPOSITIF DES FONDS DE CONCOURS GLOBALISES MIS EN PLACE PAR LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - REAMENAGEMENT COMPLET D'UN EQUIPEMENT COMMUNAL AU PARC DES SPORTS « MAURICE DAUGE ».
12/ DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LE FONCTIONNEMENT DE LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - EXERCICE 2010.
13/ DEMANDE D'UN FONDS DE CONCOURS POUR UNE PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AUX FONCTIONNEMENT D'EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS DE NIVEAU SUPRA COMMUNAL - EXERCICE 2010.
14/ ASSOCIATION DE L'ACTIVITE ECONOMIQUE DE VENELLES - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE.
15/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'AMICALE DU PERSONNEL DE VENELLES.
16/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA M.J.C. DE VENELLES.
17/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'UNION SPORTIVE VENELLOISE.
18/ SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION PING PONG VENELLES.
19/ DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL ET A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX - OPERATION FAÇADES EXERCICES 2010 ET 2011.
V - DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE SUR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
(délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).