Ordre du jour du Conseil Municipal du 27/09/2010
Par Venelles pour Vous, vendredi 24 septembre 2010 à 15:38 :: Conseil Municipal :: #392 :: rss
Lire la note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 27 septembre 2010 (format pdf)
Ordre du jour :
I – Institutions.
1/ Service public d’assainissement non-collectif (SPANC) communautaire – présentation du rapport annuel 2009.
II – affaires scolaires.
2/ RENOUVELLEMENT DE L’OPERATION « LIRE ET FAIRE LIRE » DURANT L’INTERCLASSE CANTINE.
III – TRAVAUX.
3/ TRAVAUX D’ECHENILLAGE CAMPAGNE 2010.
IV – Finances et subventions.
4/ Demande de fonds de concours spécifique aux véhicules propres mis en place par la communauté du pays d’Aix – acqusisition d’un véhicule électrique par la commune.
5/ Demande d’aide financière à l’ADEME et à la Communauté du Pays d’Aix au titre des dispositifs que ces institutions ont respectivement mis en place pour l’acquisition de véhicules électriques.
6/ DEMANDE DE SUBVENTION AU CG13 DANS LE CADRE DU CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT 2010 – 2012.
7/ DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 – BUDGET VILLE 2010.
V – Développement durable et aménagement du territoire.
8/ Vente d’une parcelle du Domaine privé de la Commune à M. Lionel TCHAREKLIAN.
9/ acqusisiton d’un terrain par la commune – autorisation donnée au Maire de signer les actes liés à cette opération.
VI – Décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du conseil municipal.
(délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).
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