Lire la note explicative de synthèse du Conseil Municipal du 27 septembre 2010 (format pdf)

Ordre du jour :

I – Institutions.

1/ Service public d’assainissement non-collectif (SPANC) communautaire – présentation du rapport annuel 2009.

II – affaires scolaires.

2/ RENOUVELLEMENT DE L’OPERATION « LIRE ET FAIRE LIRE » DURANT L’INTERCLASSE CANTINE.

III – TRAVAUX.

3/ TRAVAUX D’ECHENILLAGE CAMPAGNE 2010.

IV – Finances et subventions.

4/ Demande de fonds de concours spécifique aux véhicules propres mis en place par la communauté du pays d’Aix – acqusisition d’un véhicule électrique par la commune.

5/ Demande d’aide financière à l’ADEME et à la Communauté du Pays d’Aix au titre des dispositifs que ces institutions ont respectivement mis en place pour l’acquisition de véhicules électriques.

6/ DEMANDE DE SUBVENTION AU CG13 DANS LE CADRE DU CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D’AMÉNAGEMENT 2010 – 2012.

7/ DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 – BUDGET VILLE 2010.

V – Développement durable et aménagement du territoire.

8/ Vente d’une parcelle du Domaine privé de la Commune à M. Lionel TCHAREKLIAN.

9/ acqusisiton d’un terrain par la commune – autorisation donnée au Maire de signer les actes liés à cette opération.

VI – Décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du conseil municipal.

(délibération n°49/2009 du 24 mars 2009).