OMCJ : vainqueur par KO !
Par Venelles Pour Vous, mercredi 28 mars 2007 à 18:06 :: Culture :: #235 :: rss
Bravo l’OMCJ !!!
La cour administrative d'appel informe l'OMCJ que la requête en appel de la commune de Venelles (visant à annuler l'ordonnance de référé, rendue en faveur de l'OMCJ, par laquelle elle condamnait la commune à verser à l'OMCJ une provision de 52 000 euros), est rejetée et condamne la commune de Venelles à payer 750 euros au titre des dépens.
Le vent tourne. Encore bravo à vous, équipe de l’OMCJ, pour votre courage et votre ténacité. A aucun moment vous n’avez baissé les bras malgré le harcèlement constant que vous subissez depuis des mois, des années.
Ce jugement est le vrai lancement de l'OMCJ conforté dans ses droits. Enfin !!!
Nous pouvons donc être confiants en la justice de notre pays, une justice impartiale, libre et indépendante. Qui œuvre avec rigueur malgré toutes les pressions indécentes et ridicules de la mairie de Venelles.
BRAVO ! Continuez, continuons : l'issue favorable est proche!!!
Pierre MORBELLI
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Commentaires
1. Le mercredi 28 mars 2007 à 18:43, par Le Pâtre des Montagnes
2. Le jeudi 29 mars 2007 à 08:12, par mcnaudet
3. Le jeudi 29 mars 2007 à 14:59, par Florette
4. Le vendredi 7 septembre 2007 à 10:24, par lanta
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