Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 décembre 2005
Par Venelles pour Vous, jeudi 1 décembre 2005 à 13:52 :: Conseil Municipal :: #70 :: rss
Affaires générales - Travaux - Urbanisme - Personnel - Enfance/jeunesse - Vie associative - Emploi - Régie des eaux de venelles (R.E.V.E.) - Finances
Affaires générales
1. Constat de l’impossibilité rencontrée par la commune de venelles d’envisager l’implantation d’une aire d’accueil des gens du voyage sur son territoire
2. Commission extra municipale chargée du dossier de l’aire d’accueil des gens du voyage – composition de la commission
3. Création de la réserve communale de sécurité civile de venelles
4. Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs
Travaux
5. Syndicat mixte d’électrification du département des bouches du Rhône (SMED 13) – modification des statuts
Urbanisme
6. Déclaration de travaux exemptes de permis de construire
Personnel
7. Création de postes
Enfance/jeunesse
8. Contrat enfance – avenant au contrat du 1er janvier 2002
Vie associative
9. Elargissement du comite consultatif du sport et de la jeunesse a de nouveaux membres
10. Adoption d’une convention d’objectifs entre la commune de venelles et l’association « venelles basket club »
11. Adoption d’une convention d’objectifs entre la commune de venelles et l’association « amicale du personnel de la mairie de venelles »
Emploi
12. Convention de coopération a fin de placement entre la commune et l’ANPE d’Aix-en-Provence
Régie des eaux de venelles (R.E.V.E.)
13. Tarif spécifique
Finances
14. Réalisation d’un emprunt de 1 500 000 € pour le financement du programme d’investissement – exercice 2005
15. Subvention exceptionnelle au judo-club venellois
16. Avance de subvention a l’association kaléidoscope des arts pluriels
17. Subvention au CCAS
18. Décision modificative – budget ville
19. Affectation du résultat 2004 du budget d’adduction d’eau potable - rectification
20. Décision modificative – budget annexe d’adduction d’eau potable
21. Affectation du résultat 2004 du budget annexe d’assainissement - rectification
22. Décision modificative – budget annexe d’assainissement
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