Ordre du Jour du Conseil Municipal du 31/03/2005
Par Venelles pour Vous, mercredi 9 mars 2005 à 16:44 :: Conseil Municipal :: #18 :: rss
AFFAIRES GENERALES
- 1- CREATION D'UN SERVICE MUNICIPAL DE LA CULTURE
- 2- CREATION ET COMPOSITION DU COMITE CONSULTATIF DE LA CULTURE
FINANCES
- 3- VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2005 - FISCALISTE
- 4- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - BUDGET PRINCIPAL
- 5- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET AU CACAS
- 6- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - SERVICE PUBLIC LOCAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE
- 7- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - SERVICE PUBLIC LOCAL D'ASSAINISSEMENT
- 8- VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2005 - BUDGET ZAC DU COTEAU SUD
- 9- DEMANDE DE SUBVENTION - DOTATION GLOBALE D'ÉQUIPEMENT - ANNEE 2005 - REFECTION DE LA COUR MATERNELLE DU CENTRE
- 10- DEMANDE DE SUBVENTION - DOTATION GLOBALE D'EQUIPEMENT - ANNEE 2005 - REHABILITATION ET REQUALIFICATION DU PARC DES SPORTS DE VENELLES
- 11- AMENAGEMENT DE LA PLACE DES LOGIS - MARCHE D'APPEL D'OFFRES OUVERT - LOT N°2 - CHOIX DU TITULAIRE
URBANISME
- 12- APPROBATION DU DOSSIER DE DEMANDE DE MODIFICATION D'AUTORISATION DES REJETS DES OUVRAGES DE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE REALISES DANS LE BASSIN VERSANT DE LA TOULOUBRE
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